1- Résolution de la CAF du 30 mars 2018 ⇨ Situation économique ⇨ Situation industrielle ⇨ Situation sociale 2 -Accords de salaires et pouvoir d’achat 3 - Négociations UIMM 4 - Congrès Confédéral 5 - Organisation Fédérale
Circulaires
1- Résolution de la CAF du 30 mars 2018 ⇨ Situation économique ⇨ Situation industrielle ⇨ Situation sociale 2 -Accords de salaires et pouvoir d’achat 3 - Négociations UIMM 4 - Congrès Confédéral 5 - Organisation Fédérale
1 - Organisation : Service juridique 2 - Manifestations ⇨ Manifestation des retraités du 15 mars 2018 ⇨ Manifestation du 22 mars 2018 ⇨ 3 - Ordonnances 2017 : Stratégie judiciaire de la Confédération 4 -Négociations interprofessionnelles : Formation professionnelle et Unedic ⇨ Représentativité
⇨ fiches pratiques de la Confédération élections professionnelles du CSE et représentativité
⇨ Conseils et outils pour négocier la mise en place des CSE
ACCORD SUR LES MINIMA DES INGÉNIEURS ET CADRES DE LA MÉTALLURGIE : 1,2 %
⇨ Représentativité fédérale dans la métallurgie : arrêté du 22 décembre 2017
1- Fêtes de fin d’année 2 - Fermeture de la Fédération 3- Négociations UIMM
Circulaire 43 T
L’objectif de cette circulaire est de vous donner, en complément de ce que nous avons déjà écrit sur ce sujet, toutes les informations nécessaires ayant trait au thème de :
Projets de décrets relatifs aux moyens des instances représentatives du personnel
1 - Résolution de la CAF du 27 octobre 2017 ⇨ Situation économique, générale et industrielle 2 - Réformes en cours et à venir 3 - Mobilisation du 16 novembre 2017 4 - Négociations UIMM ⇨ Négociations branches rattachées ⇨ Salaires ⇨ Journée du 22 novembre 5- Réunion USM/DSC 6- XXIVème Congrès Confédéral FO
Circulaire 38 T Vous trouverez ci-après les informations relatives au nouveau dispositif de prise en charge des salaires des salariés participant à une formation dans le cadre du congé de formation économique, sociale et syndicale prévu par le Code du travail (art. L. 2145-6), applicable depuis le 24 septembre 2017
⇨ Ordonnances sur le Code du Travail communiqué de presse déclaration de la CA Fédérale du 26 septembre 2017 fiches de synthèse des ordonnances
Circulaire 33 T
1- Publication de l’arrêté de représentativité des organisations syndicales représentatives au niveau interprofessionnel 2- Mise à jour de la liste des organismes agréés pour les expertises CHSCT 3 - Droit de rétraction sur les primes d’intéressement versées en 2016 et 2017 : ce qu’il faut retenir des précisions de l’administration fiscale 4 - La composition des commissions paritaires régionales pour les TPE pour la période 2017-2021 est fixée 5- Défenseurs syndicaux : un décret définit les modalités de maintien de leur rémunération et de remboursement de l’employeur 6- Le rôle du défenseur syndical en appel précisé.
Circulaire 32 T
Les négociations sur le dispositif conventionnel de la métallurgie prévues par l’accord de mise en œuvre opérationnelle du 27 juin 2016, signé à l’unanimité des organisations syndicales de la branche, connaissent un premier point d’étape. En effet, les négociations relatives au premier thème : Les principes, la philosophie, et l’architecture du dispositif conventionnel et la gouvernance du dialogue social arrivent pratiquement au terme de leurs discussions.