- Date de signature : 13 novembre 2023
Accords d'entreprise
Le présent accord a pour objet de reconduire les principes qui régissent la durée effective, l'organisation du temps de travail et des congés dans les établissements et de reconnaître l'importance laissée à la négociation locale.
Le présent accord a pour objet de mettre en place dans les secteurs de la production, sur la base du volontariat, la possibilité de travailler la nuit du dimanche au lundi ou d'aménager les horaires de nuit pour commencer la semaine le dimanche soir et la terminer le vendredi matin.
Le présent accord porte sur les dispositions applicables en matière d'astreinte au sein de BLANC AERO INDUSTRIES, établissement de Villefranche Rouergue.
Dans le cadre d'un socle social commun, la volonté des négociateurs étaient de poursuivre les engagements du Groupe en matière d'égalité professionnelle et de la mixité, tout en s'assurant d'avoir un cadre homogène pour toutes les entités du groupe en France.
Cet accord a pour objet de définir les conditions d'attribution des primes aux médailles d'honneur du travail
Le présent accord a pour objet d'harmoniser l'ensemble des régles applicables sur l'ensemble des sites.
Le présent accord a pour objet de mettre en place un forfait annuel en jours pour le personnel non-cadre.
Le présent accord a pour objet de poursuivre la politique d'emploi des salariés en sitaution de handicap.
Les organisations syndicales représentatives d’AMMED ont négocié un nouveau dispositif de prime d’ancienneté qui se substitue au dispositif prévu par la convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 et de ses avenants.
Au regard des impacts de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022, les signataires du présent accord ont convenu de mener une négociation portant sur le package total de la rémunération afin de mettre à plat les différentes dispositions résultant des accords d’entreprise et des usages mises en place dans l’entreprise. Les nouvelles mesures relatives à la rémunération sont regroupées en quatre thèmes : déplacements, ancienneté, congés, horaires et temps de travail.
Le présent accord a pour objet de définir les principes et les modalités de calcul d'un intéressement applicable à l'ensemble des salariés.
Cet accord renouvelle l'accord d'intéressement de l'ensemble des sociétés du groupe arrivé à expiration le 31 décembre 2022, en incluant les entités juridiques ayant récemment intégré le Groupe
En prévision de l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de la métallurgie le 1er janvier 2024, les partenaires sociaux se sont réunis afin de convenir des dispositions du présent accord d'entreprise.
NAO sur les salaires à ARIANEGROUP- 2023
Accord relatif aux salaires.
Le présent accord comporte deux axes prioritaires que sont l'accès à l'emploi et le maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap.
Le présent accord prévoit les modalités d'évolution salariales définies pour la période d'application.