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      Certaines pages d'informations générales et de contact sont traduites

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Accords nationaux de la Métallurgie

Les accords nationaux de la métallurgie (il en existe plus d'une vingtaine) sont négociés et conclus par les Fédérations syndicales de la Métallurgie, dont FO Métaux, d'une part, et l’Union des Industries et des Métiers de la Métallurgie, d’autre part. Il sont relatifs à des sujets bien spécifiques (temps de travail, formation…) et deviennent obligatoires pour toute entreprise de la métallurgie dès leur extension.

Accord national du 25 février 2003 relatif à la formation professionnelle

Accord national du 25 février 2003 relatif à la formation professionnelle

CDD, Intérim, contrats spéciaux | Date de signature : 25/02/2003 |  

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Avenant du 14 avril 2003 à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie modifié par l'avenant du 29 janvier 2000

Avenant du 14 avril 2003 à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie modifié par l'avenant du 29 janvier 2000

Temps de travail | Date de signature : 14/04/2003 |  

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Accord national du 15 mars 2001 relatif aux contrats de travail ayant pour objet de favoriser l'insertion dans l'emploi modifié par l'accord national du 25 février 2003

Accord national du 15 mars 2001 relatif aux contrats de travail ayant pour objet de favoriser l'insertion dans l'emploi modifié par l'accord national du 25 février 2003

CDD, Intérim, contrats spéciaux | Date de signature : 15/03/2001 |  

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Accord national du 3 janvier 2002 sur le travail de nuit

Accord national du 3 janvier 2002 sur le travail de nuit

Temps de travail | Date de signature : 03/01/2002 |  

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Accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des qualifications professionnelles de la métallurgie

Accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des qualifications professionnelles de la métallurgie

Salaire | Date de signature : 21/12/2000 |  

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Avenant du 29 janvier 2000 à l'accord national du 23 février 1982 modifié par les accords du 24 juin 1991 et du 7 mai 1996

Avenant du 29 janvier 2000 à l'accord national du 23 février 1982 modifié par les accords du 24 juin 1991 et du 7 mai 1996

Congés, jours fériés, autorisations d'absence... | Date de signature : 29/01/2000 |  

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Accord national du 28 juillet 1998 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la métallurgie modifié par avenant du 29 janvier 2000

Accord national du 28 juillet 1998 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la métallurgie modifié par avenant du 29 janvier 2000

Ingénieurs et cadres | Date de signature : 28/07/1998 |  

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Accord national du 29 janvier 2000 portant révision provisoire des classifications dans la métallurgie

Accord national du 29 janvier 2000 portant révision provisoire des classifications dans la métallurgie

Salaire | Date de signature : 29/01/2000 |  

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Accord national du 31 octobre 1995 relatif à la formation professionnelle

Accord national du 31 octobre 1995 relatif à la formation professionnelle

Formation professionnelle | Date de signature : 31/10/1995 |  

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Accord national du 7 mai 1996 sur l'aménagement et la durée du travail en vue de favoriser l'emploi modifié par avenant du 29 janvier 2000, portant avenant aux accords du 23 février 1982, du 17 juille

Accord national du 7 mai 1996 sur l'aménagement et la durée du travail en vue de favoriser l'emploi modifié par avenant du 29 janvier 2000, portant avenant aux accords du 23 février 1982, du 17 juille

Temps de travail | Date de signature : 07/05/1996 |  

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Accord national du 8 novembre 1994 relatif à la formation professionnelle modifié par avenant du 29 janvier 2000

Accord national du 8 novembre 1994 relatif à la formation professionnelle modifié par avenant du 29 janvier 2000

Formation professionnelle | Date de signature : 08/11/1994 |  

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Accord national du 31 mars 1993 relatif à la formation professionnelle modifié par les accords nationaux du 15 mars 2001 et 25 février 2003

Accord national du 31 mars 1993 relatif à la formation professionnelle modifié par les accords nationaux du 15 mars 2001 et 25 février 2003

Formation professionnelle | Date de signature : 31/03/1993 |  

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Accord national du 24 juin 1991 modifié par avenant du 29 janvier 2000, portant avenant aux accords du 23 février 1982 et du 17 juillet 1986, sur l'aménagement du temps de travail dans la métallurgie

Accord national du 24 juin 1991 modifié par avenant du 29 janvier 2000, portant avenant aux accords du 23 février 1982 et du 17 juillet 1986, sur l'aménagement du temps de travail dans la métallurgie

Temps de travail | Date de signature : 24/06/1991 |  

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Accord national du 13 juillet 1983 sur l'application des rémunérations minimales hiérarchiques modifié par avenant du 17 janvier 1991

Accord national du 13 juillet 1983 sur l'application des rémunérations minimales hiérarchiques modifié par avenant du 17 janvier 1991

Salaire | Date de signature : 13/06/1983 |  

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Accord national du 12 juin 1987 sur les problèmes généraux de l'emploi modifié par les avenants du 25 janvier 1990, du 23 janvier 1991, du 2 juillet 1992 et par l’accord du 15 mars 2001

Accord national du 12 juin 1987 sur les problèmes généraux de l'emploi modifié par les avenants du 25 janvier 1990, du 23 janvier 1991, du 2 juillet 1992 et par l’accord du 15 mars 2001

Licenciement, indemnités, préavis, transaction... | Date de signature : 12/06/1987 |  

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Accord national du 17 juillet 1986 sur l'aménagement du temps de travail (avenant à l'accord du 23 février 1982)

Accord national du 17 juillet 1986 sur l'aménagement du temps de travail (avenant à l'accord du 23 février 1982)

Temps de travail | Date de signature : 17/07/1986 |  

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Accord national du 22 janvier 1985 sur les objectifs et les moyens de la formation dans la métallurgie

Accord national du 22 janvier 1985 sur les objectifs et les moyens de la formation dans la métallurgie

Formation professionnelle | Date de signature : 22/01/1985 |  

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Accord national du 21 juillet 1975 relatif à la classification modifié par les avenants du 30 janvier 1980, du 21 avril 1981, du 4 février 1983, du 25 janvier 1990 et du 10 juillet 1992

Accord national du 21 juillet 1975 relatif à la classification modifié par les avenants du 30 janvier 1980, du 21 avril 1981, du 4 février 1983, du 25 janvier 1990 et du 10 juillet 1992

Salaire | Date de signature : 21/07/1975 |  

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Accord national du 23 février 1982 sur la durée du travail modifié par l’accord national du 24 juin 1991 et par avenant du 29 janvier 2000

Accord national du 23 février 1982 sur la durée du travail modifié par l’accord national du 24 juin 1991 et par avenant du 29 janvier 2000

Congés, jours fériés, autorisations d'absence... | Date de signature : 23/02/1982 |  

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Accord national du 26 mars 1980 relatif au personnel des services de gardiennage et de surveillance

Accord national du 26 mars 1980 relatif au personnel des services de gardiennage et de surveillance

Temps de travail | Date de signature : 26/03/1980 |  

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Accord national du 30 janvier 1980 relatif à des garanties applicables aux ouvriers

Accord national du 30 janvier 1980 relatif à des garanties applicables aux ouvriers

Accords pénibilité | Date de signature : 30/01/1980 |  

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Accord national du 16 janvier 1979 sur le champ d'application des accords nationaux de la métallurgie modifié par les avenants du 13 septembre 1983 et du 2 juillet 1992

Accord national du 16 janvier 1979 sur le champ d'application des accords nationaux de la métallurgie modifié par les avenants du 13 septembre 1983 et du 2 juillet 1992

Conventions et accords collectifs | Date de signature : 16/01/1979 |  

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Accord du 26 février 1976 relatif aux conditions de déplacement

Accord du 26 février 1976 relatif aux conditions de déplacement

Frais professionnels | Date de signature : 26/02/1976 |  

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Accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation modifié par les avenants du 29 janvier 1974, du 29 janvier 2000, par l'accord du 26 février 2003, par l'avenant du 19 décembre 2003 et par l'ac

Accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation modifié par les avenants du 29 janvier 1974, du 29 janvier 2000, par l'accord du 26 février 2003, par l'avenant du 19 décembre 2003 et par l'ac

Congés, jours fériés, autorisations d'absence... | Date de signature : 10/07/1970 |  

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