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La Voix du Métallurgiste de novembre est en ligne !

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04 Novembre 2013 Télécharger

Au sommaire de ce numéro de novembre :

 

Tableau de bord

I. Inflation
II. SMIC et MG bruts
III. Plafond Sécurité sociale

Conventions et Accords

Accords de branche
- Métallurgie - Barèmes territoriaux :Départements : 34-11-66, 62, 17.
- Services de l’automobile : Avenant n°67 sur les salaires minimaux
- Experts automobile : Salaires minima de branche au 1er janvier 2013

Accords d’entreprise
- Panorama d’accords d’entreprises :
1) EADS : accord du 11 septembre 2013 sur le déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement
2) VALEO : accord du 21 juin 2013 créant un observatoire de la vie sociale
3) AREVA : accord du 4 juillet 2013 sur l’emploi des personnes handicapées
4) SEB : accord du 5 septembre 2013 sur le contrat de génération
5) EADS : accord du 12 septembre sur l’égalité et la mixité professionnelle

Etudes

- Loi sur la sécurisation de l’emploi :
. Fiche 5 : L’instance de coordination des CHSCT
. Fiche 6 : Les nouvelles prescriptions des actions devant le Conseil de prud’hommes
. Fiche 7 : Le nouveau régime applicable à l’activité partielle
. Fiche 8 : Les administrateurs salariés dans les grandes entreprises

- Panorama de jurisprudence

- Jurisprudence sur le CHSCT

 

Bonne lecture!

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